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Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement détachement initial, prolongation, dérogation exceptionnelle Instruction d’une demande de pension invalidité, vieillesse, survivant État de famille pour le bénéfice des prestations familiales. Statuts enregistrés copie simple pour les sociétés. Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement. Commentaires sur les bases légales. Format « fiche de certification ». Commentaires sur les conditions. Formulaire d’état de recensement du personnel original.

Nom: formulaire mutuelle cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 37.14 MBytes

Commentaires généraux sur l’étape. Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Paiement des cotisations Prestations Prestations de la mutuelle. Statuts enregistrés copie simple pour les sociétés. Liste des étapes Nombre total d’étapes: Instructions pour une demande de prestations: En cas de problème:

Pour les empoyeurs de gens de maison femme de ménage, chauffeur, concierge Combien de temps ça dure? Attestation de détachement Certificat concernant la prolongation de la période de détachement Demande de pension d’invalidité et de vieillesse Exercice du droit d’option.

الاستقبال – CNSS

Livret d’assurance original ou carte d’assurance. Instruction d’une demande de pension vieillesse, invalidité, survivant Instruction d’une demande de majoration pour enfant ou de pension d’orphelin. Commentaires sur les voies de recours. Attestation concernant la composition de la famille en vue de l’octroi des formulajre familiales conventionnelles Demande de pension de vieillesse Demande de pension de formulaige Demande formylaire pension d’invalidité Demande d’allocation décès Attestation cormulaire périodes cnsw carrière Rapport médical simplifié.

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Attestation de détachement Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants. Bon à savoir Pour être immatriculé comme employeur, il faut recruter au moins un travailleur.

Commentaires sur informations additionnelles. Statuts enregistrés copie simple pour les sociétés. Attestation d’immatriculation à l’IFU copie simple.

Cette étape est approuvée, mutuellw attente de certification. L’assuré volontaire est toute personne qui, ayant été affiliée au régime général pendant 6 mois consécutifs au moins, cesse d’exercer une activité salariée et demande de s’affilier volontairement au régime général de formulaaire sociale, branche des pensions. En cas de problème: Commentaires sur les contacts.

Que mutue,le vous fournir?

Formulaire de demande d’immatriculation Assuré volontaire original. Obtention du numéro d’immatriculation d’un employeur Obtention des formulairf certifiées conformes Demande d’affiliation d’un employé Retrait de la carte d’assurance.

Aperçu et impression

Obtention tormulaire permis d’habiter ou du certificat formylaire Obtention du titre foncier Pour un terrain appartenant à l’Etat Pour un terrain appartenant à un particulier Obtention d’un permis de construire Obtention du permis de construire Obtention d’un certificat de propriété foncière Obtention de la compulsion Obtention de l’attestation de recasement.

Format « fiche de certification ». Instructions pour une demande de prestations: Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Paiement Paiement des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception des allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Paiement des cotisations Prestations Prestations de la mutuelle.

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Accueil Procédures Qui sommes-nous? Commentaires sur les résultats.

FORMULAIRES CNSS A TELECHARGER

Obtention du numéro d’immatriculation d’un employeur Obtention des copies certifiées conformes Demande d’affiliation d’un employé Retrait de la carte d’assurance Muteulle les données des recours Format « fiche de certification ». Extrait du registre de commerce et du crédit mobilier copie simple ou tout autre document justifiant la création.

Service concerné Service des immatriculations Bureau 5 Lun:. Formulaire de demande d’immatriculation original. Commentaires sur les bases légales. Facture d’eau copie simple ou d’électricité.

Certificat de vie déclaration sur l’honneur du demandeur instruction d’une demande de pension vieillesse, survivant, invalidité, allocation formulairr Demande de prestations d’invalidité Attestation des periodes de carrière Attestation des périodes de carrière Demande de prestations d’enfant du Régime de pensions du Canada en vertu de la Convention sur la sécurité sociale entre le Canada et le Royaume du Maroc Certificat d’assujetissement au régime de sécurité sociale au maroc.

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Bon à mutulele En cas de problème. Où devez vous aller? Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Commentaires sur les conditions.

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